Mentions légales
Direction de l'information légale et administrative - 22 février 2016
Mentions obligatoires:
BRIGUI Raouf
ROYAL CORPS SARL - 393 Avenue Phillippe Bur
77550 Moissy Cramayel
819 155 359 RCS Melun
rafbrigui@gmail.com
01 83 40 10 24
Site du développeur: www.central-web-station.com
Hébergeur web: OVh - Adresse du siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubai
Données personnelles
Le site www.royal-corps.com n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas de données personnelles.
Propriété intellectuelle
L’accès au site royal-corps.com vous confère un droit d’usage privé. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des oeuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation des Oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Sauf autorisation, toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.
Informations légales
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données (nom, prénom et e-mail) qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, adressez vous à : ROYAL CORPS SARL - 393 Avenue Phillippe Bur - 77550 Moissy Cramayel (Tél : +33 (0)1.83.40.10.24).
Tous les informations proposées sur ce site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. L’utilisateur dégage la responsabilité de royal-corps.com pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site de toute responsabilité vis à vis de tiers.
Global Security
www.royal-corps.com - 2019 - Mentions légales: ROYAL CORPS SARL - 393 Avenue Phillippe Bur - 77550 Moissy Cramayel - 819 155 359 RCS Melun
No de TVA: FR92819155359 - Agréé par le Ministère de l'Intérieur AUT CNAPS 077 2115 06 06 20160535142 - SIRET 81915535900014
Royal Corps
Une approche expérimentée de la gestion des risques :
Prévention, Protection, Intervention.